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Mardi 31 octobre 2023

Corps

D2023-66_Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 août 2023

D2023-67_Décision modificative - Budget commune

D2023-68_Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse pour la réparation du soutien du chemin forestier longeant la voie verte

D2023-69_Adoption de l'enveloppe budgétaire pour le complément indemnitaire annuel versé en 2023

D2023-70_Délibération portant mandat spécial : Congés des Maires de France

D2023-71_Projet de convention tripartite entre la commune de Fromelennes, l'Office Nationale des Forêts et le Conservatoire d'Espaces Naturels Champagne-Ardennes pour la gestion des pelouses calcaires du Terne des Marteaux

D2023-72_Motion du PNR des Ardennes sur l'opposition du projet de renaissance d'une forêt primaire sur le massif forestier de l'Ardennes avec l'association Francis Halle

D2023-73_Annulation de la délibération 81-2015

D2023-74_Avis sur la modification des status de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse

D2023-75_Rapports annuels 2020 et 2021 sur le prix et la qualité de l'eau potable, de l'assainissement et/ou l'assainissement non collectif

D2023-76_Ligne de trésorerie

D2023-77_Travaux de Gyroroyage au lieudit Les Virées en vue des prochaines parts affouagères

D2023-78_Contrat d'assistance et de communication de la borne TOTEM de gestion de service avec lecteur de cartes bancaires sis sur l'aide de camping-car

D2023-79_Convention entre la commune de Fromelennes et l'Association pour le Développement du Viroquois Centre Social "Le Lien"

À venir / agenda

18 nov
15 déc
don du sang
DON DU SANG
Don du sang à Givet Le Jeudi 12 décembre 2024 COSEC Ch. de Gaulle de 14h30 à 19h30 Collecte des petits bouchons…
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07 déc
SAINTE CECILE
Sainte Cécile
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13 déc
MARCHÉ DE NOËL DES ÉCOLES
MARCHÉ DE NOËL DES ÉCOLES
Le Marché de Noël des écoles aura lieu le Vendredi 13 décembre 2024 à la Salle du Richat
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31 déc
SAINT SYLVESTRE 2024
REVEILLON DE LA SAINT SYLVESTRE
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